Josette Pons


Autre nom possible de la personne recherchée:
Josette Chanal
De: Josette Pons
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Josette Pons
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Josette Pons
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032879611(source JORF)
désignation
12 Juillet 201612/07/2016
De: Josette Pons
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032879611(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 201612/07/2016
De: Pons (Josette)
représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des collectivités locales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Pons (Josette)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
JORFTEXT000000727310(source JORF)
désignation
12 Décembre 199212/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.